Le CiL des Favieres et lieux-dits environnants

Le CIL est l’interlocuteur privilégié des Elus, c’est la charnière entre la « Démocratie Représentative » (les Elus) et la « Vie Participative Locale » (les Résidents).
Il favorise l’implication des Citoyens dans la vie de la Commune.

Constitution du CiL des Favières

Membres du Bureau

M. GAVIN Robert    Président
M. MORELLO Pierre   Secrétaire Général et 1er Vice-président
M. BOURREE Pascal   Vice-président et Chargé des travaux
M. GOUEROU Thierry   Secrétaire Adjoint
M. SIMON Charles   Trésorier
M. FERAUD Patrick   Trésorier Adjoint
M. MARTINEZ Jean-Pierre   Vice-président et Webmaster
M. DI MANNO Thierry   Conseiller auprès du Bureau et Membre d'Honneur

Membres du Conseil d’Administration

- M. BOLLONI Noël
- M. BOURREE Pascal
- M. DI MANNO Thierry   Membre d’Honneur
- Mme CHAMP Catherine
- M. FERAUD Patrick Trésorier adjoint
- M. GAVIN Robert Président
- M. GOUEROU Thierry Secrétaire adjoint
- M. LAUER Michel
- M. MARTINEZ Jean-Pierre Webmaster
- Mme MARTINI Anne
- Mme MELLIERE Claudine
- M. MENJEAUD Marc
- M. MORELLO Pierre Secrétaire Général
- M. SIMON Charles Trésorier

REGLEMENT INTERIEUR
Objet
Le présent règlement a pour objet de compléter les statuts du Comité d'Intérêt Local (CIL) des Favières et Lieux-Dits Environnants en précisant notamment ses règles de fonctionnement internes.
Etablissement et modifications
Le présent règlement intérieur est établi par le Conseil d'Administration (CA) et ratifié par 1'Assemblée Générale
Adhésions
Les adhésions sont prononcées dans les conditions prescrites par les statuts (cf. Article 7 des statuts du CIL).
Le Président tient à jour la liste des adhérents de l'association dont il dépose un exemplaire papier au siège du CIL.
Les seules informations qui y figurent sont le nom, le prénom, l'adresse postale, l’adresse mail et éventuellement le téléphone du membre.
Un justificatif de règlement de la cotisation versée à l'association est adressé à chaque adhérent par le Président ou le Trésorier.
Membres associés, bienfaiteurs ou honoraires
Le CA peut nommer des membres associés ou bienfaiteurs du CIL.
Les membres associés, bienfaiteurs ou honoraires sont dispensés de cotisation.
Ils ne résident pas obligatoirement dans le quartier.
Réunions
Les différentes réunions des membres du CIL sont précisées dans les statuts de l'association  (cf Article 10)
- Assemblée Générale annuelle.
- Réunion du CA trimestrielle.
- Réunion du bureau sur demande du Président..
Signatures
Tout courrier à l'en-tête du CIL reçoit obligatoirement au moins le visa du Président ou du secrétaire général.

Mentions légales
Le site internet https://cilfavieres.fr a pour vocation de fournir à ses adhérents et aux internautes des informations sur le Comité d'Intérêt Local des Favières, et ses activités. Ce site présente un contenu informatif à destination de tout public en France et à l'étranger. Il est édité par le Comité d'Intérêt Local des Favières. Dénomination sociale : C.I.L. : Comité d'intérêt Local des Favières et Lieux-Dits Environnants.
Numéro SIRET : 479 965 691 000 13
Adresse : 1652 Route de Tourris, 83160 La Valette du Var
Autorité habilitée déléguée : Gavin Robert, Président du C.I.L. des Favières 
Directeur de la publication, webmaster@cilfavieres.fr : Jean-Pierre Martinez. 04 94 61 23 89
Contacts : courriel : contact@cilfavieres.fr
Téléphone :  0494212432
Réalisation : C.I.L. des Favières 1652 Route de Tourris, 83160 La Valette du Var
Hébergement LWS (ligne Web Services) 2 rue Jules Ferry, 89190 Gobley
https://www.lws.fr/

1. Accès au site
Le site du Comité d'Intérêt Local des Favières est soumis à la loi française.
L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données.
Le Comité d'Intérêt Local des Favières ne saura être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient être éventuellement être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
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Enfin, le Comité d'Intérêt Local des Favières se réserve le droit d'interrompre à tout moment et sans préavis le service quelle que soit la cause et sans fournir de justification et ne pourra être tenu responsable des conséquences de ces interruptions.
2. Droit de propriété intellectuelle et industrielle
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Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être, de manière totale ou partielle, reproduite, représentée, apposée, utilisée, modifiée, diffusée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l'autorisation expresse, préalable et écrite du Comité d'Intérêt Local des Favières
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3. Mise en garde quant à l'information fournie sur le site
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6. Modification des présentes mentions et droit applicable
Le site du Comité d'Intérêt Local des Favières est soumis au droit français.
En cas de contentieux pénal, inhérent au site Internet Comité d'Intérêt Local des Favières le tribunal de police et/ou le tribunal correctionnel de la ville de Toulon sont territorialement compétents.
Le Comité d'Intérêt Local des Favières se réserve le droit de modifier ou de compléter les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.
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