Les Statuts du CIL des Favières et Lieux-Dits Environnants

Membres du Bureau

M. GAVIN Robert    Président
Mme MARTINI Anne Secrétaire Générale
M. BOURREE Pascal   Vice-président et Chargé des travaux
M. GOUEROU Thierry   Secrétaire Adjoint
M. SIMON Charles   Trésorier
M. FERAUD Patrick   Trésorier Adjoint
M. MARTINEZ Jean-Pierre   Vice-président et Webmaster
M. MENJEAUD Marc Trésorier
M. DI MANNO Thierry   Conseiller auprès du Bureau et Membre d’Honneur

Membres du Conseil d’Administration

– Mme. BOUCHET Hélène
– M. BOURREE Pascal
– M. DI MANNO Thierry   Membre d’Honneur
– Mme CHAMP Catherine
– M. FERAUD Patrick Trésorier adjoint
– M. GAVIN Robert Président
– M. GOUEROU Thierry Secrétaire adjoint
– M. LAUER Michel
– M. MARTINEZ Jean-Pierre Webmaster
– Mme MARTINI Anne

REGLEMENT INTERIEUR
Objet
Le présent règlement a pour objet de compléter les statuts du Comité d’Intérêt Local (CIL) Intercommunal des Favières et Lieux-Dits Environnants en précisant notamment ses règles de fonctionnement internes.
Etablissement et modifications
Le présent règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration (CA) et ratifié par l’Assemblée Générale (cf. Article 9 des statuts du CIL).
Adhésions
Les adhésions sont prononcées dans les conditions prescrites par les statuts (cf. Article 7 des statuts du CIL).
Le Président tient à jour la liste des adhérents de l’association dont il dépose un exemplaire papier au siège du CIL.
Les seules informations qui y figurent sont le nom, le prénom, l’adresse postale, l’adresse mail et éventuellement le téléphone du membre.
Un justificatif de règlement de la cotisation versée à l’association est adressé à chaque adhérent par le Président ou le Trésorier.
Membres associés, bienfaiteurs ou honoraires
Le CA peut nommer des membres associés ou bienfaiteurs du CIL.
Les membres associés, bienfaiteurs ou honoraires sont dispensés de cotisation.
Ils ne résident pas obligatoirement dans le quartier.
Réunions
Les différentes réunions des membres du CIL sont précisées dans les statuts de l’association  (cf Article 10)
– Assemblée Générale annuelle.
– Réunion du CA trimestrielle.
– Réunion du bureau sur demande du Président..
Signatures
Tout courrier à l’en-tête du CIL reçoit obligatoirement au moins le visa du Président ou du secrétaire général.
Siège Social:
Le siège social du Comité d’Intérêt Local est fixé au Domicile du Président en exercice (cf. Article 4 des statuts du CIL)
Coordonnées du Président:
Monsieur Robert Gavin 1652 Route de Tourris, La Chaberte, 83160 La Valette du Var

Mentions légales
Le site internet https://cilfavieres.fr a pour vocation de fournir à ses adhérents et aux internautes des informations sur le Comité d’Intérêt Local des Favières, et ses activités. Ce site présente un contenu informatif à destination de tout public en France et à l’étranger. Il est édité par le Comité d’Intérêt Local des Favières. Dénomination sociale : C.I.L. : Comité d’intérêt Local des Favières et Lieux-Dits Environnants.
Numéro SIRET : 479 965 691 000 13
Adresse : 1652 Route de Tourris, 83160 La Valette du Var
Autorité habilitée déléguée : Gavin Robert, Président du C.I.L. des Favières 
Directeur de la publication, webmaster@cilfavieres.fr : Jean-Pierre Martinez. 04 94 61 23 89
Contacts : courriel : contact@cilfavieres.fr
Téléphone :  0494212432
Réalisation : C.I.L. des Favières 1652 Route de Tourris, 83160 La Valette du Var
Hébergement LWS (ligne Web Services) 2 rue Jules Ferry, 89190 Gobley
https://www.lws.fr/

1. Accès au site
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2. Droit de propriété intellectuelle et industrielle
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6. Modification des présentes mentions et droit applicable
Le site du Comité d’Intérêt Local des Favières est soumis au droit français.
En cas de contentieux pénal, inhérent au site Internet Comité d’Intérêt Local des Favières le tribunal de police et/ou le tribunal correctionnel de la ville de Toulon sont territorialement compétents.
Le Comité d’Intérêt Local des Favières se réserve le droit de modifier ou de compléter les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.
 7. Droit d’accès et de rectification – Respect de la loi Informatique et Libertés
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